Arrêt maladie nounou : les solutions Family Sphere
Quand on est parents et que l’on travaille, il est impératif de mettre en place des solutions de garde adaptées pour ses enfants. En fonction de l’âge et des préférences de chacun, on peut opter pour l’emploi d’une nounou à domicile, d’une assistante maternelle (en tant que particulier employeur), du service périscolaire de l’école, d’une crèche, etc. Et quand les microbes, les chutes ou les accidents s’invitent, on doit rapidement s’adapter ! Que faire lorsque c’est votre nounou ou assistante maternelle qui est en arrêt maladie ? Que vous soyez son employeur ou que vous fassiez appel à un prestataire de services, voici tout ce qu’il faut savoir.
Solutions de secours pour garder votre enfant quand votre nounou est malade
Quand votre bébé ou votre enfant est malade, votre nounou ou assmat peut, sous certaines conditions (peu ou pas de fièvre, bon état général) continuer à le garder. Mais quand c’est elle qui tombe malade à son tour, ça se complique ! Votre nourrice ou assistante maternelle vient de vous contacter : elle a attrapé la grippe de son mari / la gastro de ses enfants / elle est tombée dans l’escalier… Bref, son médecin l’a mise en arrêt maladie. Dans l’urgence, il faut tout d’abord trouver une solution pour faire garder votre bout de chou. SOS grands-parents ? Babysitter de dernière minute ?
Il est possible de se tourner vers le service de remplacement temporaire d’assmat – si une nourrice est libre et disponible dans votre secteur.
Si vous n’avez aucune solution, à court terme, vous pouvez demander à votre médecin un arrêt « enfant malade », en le justifiant auprès de votre employeur accompagné de l’arrêt maladie de votre nounou. Le mieux est d’en parler avec votre employeur et de vous renseigner, dans votre contrat, sur les jours de congé pour événements familiaux dans votre entreprise.
Vous êtes l’employeur direct de votre nourrice ou assistante maternelle ? Voici les démarches à entreprendre lorsque votre nourrice est en arrêt de travail.
Nourrice en arrêt maladie : les démarches des parents particuliers employeurs
Si vous avez opté pour une nourrice à domicile ou une assistante maternelle pour garder vos enfants et que vous êtes l’employeur, vous devez savoir que plusieurs contraintes administratives vous incombent. Ainsi, vous vous chargerez de recruter votre nourrice, de déclarer votre nounou à l’Urssaf, de réaliser son contrat de travail, d’établir ses fiches de paie, de verser son salaire, de régler les congés payés de votre nounou, etc.
En premier lieu, votre nourrice doit vous fournir son arrêt maladie (peu importe la durée). Ce document sera nécessaire pour entreprendre les démarches suivantes.
Votre nourrice ou assmat est en arrêt pour moins de 8 jours
Votre nounou est arrêtée pour moins de 3 jours : la garde en « dépannage » de votre enfant sera facilitée, tout comme les papiers administratifs à remplir ou à fournir.
En effet, en France les employés en arrêt de travail pour moins de 3 jours ne sont pas indemnisés par la Sécurité Sociale (exception faite de l’Alsace et la Moselle, voir plus bas). C’est également le cas pour la nourrice que vous employez ou l’assistante maternelle chez qui votre enfant se rend. Vous n’avez donc aucune démarche à entreprendre et vous pourrez déduire cette absence de son salaire, à moins que vous décidiez de le maintenir.
Au-delà de 3 jours consécutifs (mais moins de 8 jours), vous devrez remplir une attestation de salaire pour que votre nourrice soit indemnisée par la CPAM. Pour ce faire, rendez-vous sur le site Ameli.fr pour télécharger le document Cerfa 11135*04.
Votre nounou ou assmat est en arrêt de travail pour plus de 8 jours
Votre assistante maternelle est malheureusement absente pour plus de 8 jours ? Elle recevra une indemnisation de la part de plusieurs organismes, vous n’aurez donc là encore pas besoin de procéder à sa rémunération pendant son absence.
Vous devrez remplir une attestation de salaire sur le site Ameli, pour qu’elle perçoive ses indemnités journalières.
S’ajoute ensuite une indemnisation complémentaire, « l’IRCEM », automatiquement mise en place par la CPAM. Cette indemnité correspond à 75 % de son salaire.
Vous faites appel à une assmat ? Pour bénéficier de l’IRCEM pendant son absence, elle devra :
- Avoir cotisé comme assistante maternelle sur 4 trimestres civils,
- Avoir un agrément d’assistante maternelle valide,
- Être immatriculée à la Sécurité Sociale depuis au moins 1 an à partir de la date d’arrêt de travail.
Vous faites appel à une nourrice à domicile ? Pour bénéficier de l’IRCEM pendant son absence, elle devra :
- Avoir une ancienneté d’au moins 6 mois (consécutifs) chez des parents particuliers employeurs,
- Être immatriculée à la Sécurité Sociale depuis au moins 1 an à partir de la date d’arrêt de travail.
Bon à savoir : votre nourrice employée à domicile ou votre assistante maternelle a été en arrêt maladie de 4 semaines minimum (durée de plus de 30 jours) ? Elle devra passer une visite médicale obligatoire.
À noter : cette absence ne permet pas à votre nourrice employée d’acquérir des droits à l’ancienneté ou aux congés payés (peu importe la durée de l’arrêt de travail).
Comment rémunérer votre assmat ou nounou qui a été malade ?
Vous l’aurez compris, vous pourrez déduire de son salaire les heures et jours où votre nourrice a été absente. Au-delà de 3 jours d’arrêt, elle percevra des indemnités journalières versées par l’Assurance Maladie et au-delà de 8 jours, l’IRCEM viendra compléter cette indemnisation.
Il est possible d’éditer une fiche de paie à zéro pour votre comptabilité.
Subroger le salaire de votre nounou ou assmat
Il est possible de subroger, c’est-à-dire verser le salaire de votre assistante maternelle ou nounou même si elle est absente. C’est alors à vous que seront versées les indemnités journalières de l’Assurance Maladie ou de l’IRCEM. Une partie du salaire de votre nourrice ou assistante maternelle restera à votre charge.
Comment faire ? Lorsque vous remplirez l’attestation de salaire de la CPAM, vous pourrez cocher la case « subrogation » et préciser les dates concernées, en joignant votre RIB.
Vous vivez en Alsace ou en Moselle
Dans ces deux régions que sont l’Alsace et la Moselle, la carence des 3 jours de la Sécurité Sociale est prise en charge à 100% par l’employeur. Aussi, vous devrez rémunérer votre nounou ou assistante maternelle durant cette période. Au-delà des 3 jours, vous serez également tenu de compléter les indemnités journalières versées par l’Assurance Maladie, si celles-ci n’atteignent pas 100% du salaire.
Cette période d’absence ne donne pas droit à de l’ancienneté ou des congés payés.
Nounou et prestataire de service : qui gère quoi en cas d’arrêt de travail ?
Pour garder vos enfants, faire appel à une nourrice à domicile présente de nombreux avantages. Si vous êtes particulier employeur, les démarches administratives pour l’emploi d’une nounou à domicile vous incombent (contrat de travail, versement de salaire, congés payés, etc.). En revanche, si vous vous faites aider en passant par un prestataire de services, comme Family Sphere, vous n’avez rien (ou presque) à gérer !
Pourquoi, « ou presque » ? Parce qu’en tant que parents, vous prendrez le temps de vous assurer de la compatibilité entre la nourrice et vos enfants, un critère essentiel quand on confie ses enfants ! Pour le reste, laissez-vous porter par l’agence qui s’occupe de vous. Et notamment : lorsque votre nounou attitrée s’absente pour maladie ! Bien évidemment, même si les super-héros n’ont rien à envier aux super nounous Family Sphere, leurs défenses immunitaires ne sont pas infaillibles… !
Alors quand nounou est absente, Family Sphere gère la situation au pied levé, en vous proposant (dans la mesure du possible) une nourrice remplaçante ! Pratique, c’est moins de tracas et de souci pour vous et tout est simplifié ! Ne reste plus qu’à souhaiter un prompt rétablissement à votre nourrice et profiter de l’efficacité des services de votre prestataire, jusqu’à ce qu’elle soit remise sur pied !